Un tribunal britannique a autorisé un homme à recourir à la maternité de substitution en utilisant un embryon issu des gamètes de sa défunte épouse (cf. PMA, GPA post-mortem : naître orphelin).
La Human Fertilisation and Embryology Authority (HFEA) s’était opposée à cette demande au motif que l’épouse d’EF, AB, n’avait pas donné son consentement écrit à l’utilisation posthume d’embryons. Mais cette possibilité ne figurait pas dans les formulaires de consentement et EF a assuré que sa femme aurait donné son accord à une telle procédure si elle l’avait pu.
« L’insistance sur le consentement écrit, dans les circonstances particulières de cette affaire, irait à l’encontre de l’objectif du dispositif législatif au lieu de le promouvoir », considère le juge Theis dans sa décision.
« Tout faire pour rendre cette vie possible »
Des embryons avaient été fabriqués en 2017, avec les gamètes du couple. Ils souhaitaient en effet avoir un deuxième enfant. Mais cette seconde fille, née en 2018, est décédée, ainsi que sa mère. Après ce décès, la clinique de fertilité a informé EF que l’embryon restant, qui devait donner un troisième enfant au couple, serait détruit, en l’absence d’autres dispositions.
« Je ne pouvais pas le laisser périr », témoigne le père qui ne cache pas sa foi (cf. Embryons congelés : « Je me sentirais obligée de tout tenter pour les faire vivre »). « J’avais les moyens et la capacité d’offrir un foyer aimant, et je devais tout faire pour rendre cette vie possible. »
EF a ainsi fait valoir que le fait d’insister sur le consentement écrit dans le cas présent « violerait son droit à la vie privée et familiale » au titre de l’article 8 de la loi de 1998 sur les droits de l’homme, « en le privant de la possibilité d’avoir un deuxième enfant génétiquement apparenté à lui et à sa femme et de donner à sa fille un frère ou une sœur biologique apparenté à sa mère ».
Source : BioNews, Natalie Richardson (02/12/2024)
