La Haute autorité de santé face à la montée en puissance de l’intelligence artificielle en santé

Publié le 13 Avr, 2025

La montée en puissance de l’intelligence artificielle (IA) dans le domaine de la santé présente à la fois des « opportunités pour améliorer la qualité des soins et des accompagnements sociaux et médico-sociaux », mais aussi « des défis pour en encadrer les usages », considère la Haute autorité de santé (HAS).

Evaluer des technologies en vue de décisions de remboursement

Le rôle de la HAS est d’évaluer certaines de ces technologies « en vue de guider les pouvoirs publics sur les décisions de remboursement ». En effet, l’IA en santé se retrouve dans différents types de technologies pouvant être à destination des patients, des professionnels de santé ou des établissements de santé, sociaux ou médico-sociaux.

Ainsi, elle peut intervenir pour l’évaluation de « technologies de santé qui ont été développées avec l’appui d’outils d’IA », de dispositifs médicaux numériques (DMN) dits « à visée thérapeutique », de DMN de télésurveillance médicale ou d’actes professionnels intégrant des DMN avec intelligence artificielle (cf. Développement de l’intelligence artificielle : « la santé sert de prétexte »).

Un « cadre de confiance » pour une « intégration pertinente » des autres systèmes

Pour l’heure, la plupart des systèmes d’IA ne font pas partie du périmètre d’évaluation de la HAS dans la mesure où ils ne feront pas l’objet d’un remboursement par l’assurance maladie. Pour ces systèmes, l’instance développe « un cadre de confiance pour favoriser leur intégration pertinente dans le système de santé » qui se décline en trois axes : « guider la sélection des systèmes d’IA par les professionnels de santé et les établissements de santé, sociaux et médico-sociaux », « accompagner les usages à travers le développement de recommandations » ensuite, « développer de nouveaux cadres d’évaluation adaptés, pour que les professionnels et les établissements de santé ou médico-sociaux, notamment, puissent identifier, parmi toutes les technologies proposées sur le marché, celles qui présentent un réel intérêt pour leur pratique » enfin.

Par ailleurs, la HAS pilote depuis 2015 une nouvelle plateforme de restitution de tous les résultats issus du dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés (e-Satis). Cet outil est mis à la disposition des établissements de santé.

La place de l’IA dans les revues de littérature

En outre, la HAS évalue le potentiel de l’IA pour assister le processus de revue de littérature. « La revue de littérature occupe une place particulièrement importante au sein de la HAS », affirme l’instance puisque cette dernière fonde ses travaux « sur les données de la science, et notamment sur une analyse critique des données de littérature scientifique ». Ainsi, en 2024, la HAS a lancé une démarche d’expérimentation des outils d’IA pour la revue littérature, le but étant de tester ces outils en évaluant leurs potentialités, leurs limites et les risques associés.

La HAS affirme rester « attentive à « tout autre développement susceptible d’avoir un impact sur ses missions ».

 

Source : Haute Autorité de Santé (09/04/2025) – Photo : iStock

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