Site de référence : http://europa.eu.int/comm/european_group_ethics/index_fr.htm 

avis n°3

Avis sur les questions éthiques soulevées par la proposition de la commission pour une directive du conseil concernant la protection juridique des inventions biotechnologiques, 30 septembre 1993

avis n°4 

Aspects éthiques de la thérapie génique, 13 décembre 1994

avis n°6 

Aspects éthiques du diagnostic prénatal, 20 février 1996

avis n°8

Aspects éthiques de la brevetabilité des inventions portant sur des éléments d’origine humaine, 25 septembre 1996

avis n°9

Aspects éthiques des techniques de clonage, 28 mai 1997

avis n°11

Aspects éthiques des banques de tissus humains, 211 juillet 1998

avis n°12 

Aspects éthiques de la recherche impliquant l’utilisation d’embryons humains dans le contexte du 5^ème programme – cadre de recherche, 23 novembre 1998

avis n°15

Aspects éthiques de la recherche sur les cellules souches humaines et leur utilisation, 14 novembre 2000

avis n°16

Aspects éthiques de la brevetabilité des inventions impliquant des cellules souches humaines, 7 mai 2002